Marque enregistrée - Marque en vigueur

SELECTEO CARTOUCHES
LVL, SAS

Numéro de dépôt :
4122312
Date de dépôt :
01/10/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
01/10/2024
SELECTEO CARTOUCHES de LVL

Présentation de la marque SELECTEO CARTOUCHES

Déposée le 1 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LVL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SELECTEO CARTOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LVL domicilié(e) PA Tournebride, 4 Rue Gutenberg - 44118 - LA CHEVROLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 845 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CJP, M. NIVARD Emmanuel domicilié(e) Les Moulinets – Bât. B, 16 Boulevard Charles de Gaulle, BP 30192 - 44802 - SAINT HERBLAIN Cedex - France.

La marque SELECTEO CARTOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTEO CARTOUCHES arrivera à expiration en date du 1 octobre 2024.

LVL a également déposé les autres marques suivantes : collecteo AU COIN D'LA RUE , LVL PROXY , NE JETONS PLUS. LVL VALORISONS. , LVL , LVL VALORISATION CARTOUCHES FAX, IMPRIMANTES, PHOTOCOPIEURS , LVL Ne jetons plus. Valorisons. , collecteo


LVL, SAS - PA Tournebride, 4 Rue Gutenberg - 44118 - LA CHEVROLIERE - France - SIREN 419845995


Cabinet CJP, M. NIVARD Emmanuel - Les Moulinets – Bât. B, 16 Boulevard Charles de Gaulle, BP 30192 - 44802 - SAINT HERBLAIN Cedex - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Cartouches d'impression pour imprimantes ; cartouches jet d'encre ; toners pour imprimantes laser ;

Imprimantes pour ordinateurs.